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Boutique Vêtements grande taille

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE:
Pour n´importe quel achat d´un produit figurant dans le magasin on-line du site internet taille-plus.com il est nécessaire de consulter et d´accepter ces termes et Conditions de Vente.
L´achat sur ce site internet et le fait d´effectuer une commande supose que vous avez lu et accepté les Conditions de Vente,l´Accepetation á la valeur de la " signature digitale ".

PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente s´établissent entre:

1º D´un côté, la SOCIÉTÉ TEXTILES SANZ MARTI, S.L Poligono Els Serrans II, parcela 9 A en 46812 Aielo de Malferit ( Valencia, Espagne ) C.I.F. nº B96049671 inscrite dans Registro Mercantil de Valencia, livre 3554, Section générale, feuille 1, feuille V-11966 inscrite 1ª ( en avance . TAILLE-PLUS.COM )

2ª D´autre part, n´importe quelle personne qui réalise une commande ( en avance , LE CLIENT ).
Les Condiditons sont applicables exclusivement aux consomateurs, sans que dans aucun cas celui-ci puisse permettre la revente des produits accquis.La réalisation d´une commande implique l´acceptation des Conditions Générales de Vente de la part du client, ainsi comme n´importe quelle autre spécifiée dans las propre commande.
Les Conditions Générales font l´objet de définir les droits et obligations des deux parts, dans le droit de Vente par internet des produits proposés par le Vendeur au Consomateur
OBJET
Les Condiditons Générales de Vente ont comme objet de définir les modalités de vente entre CLIENT et TAILLE-PLUS.COM , depuis la réalization de la commande ,livraison et paiement, ainsi comme le Service Post-vente.
COMMANDE- CONFIRMATION DU CONTRAT
Pour effectuer la commande, le Client devra faciliter les coordonnées personelles qui lui seront solicitées, á moins qu´il soit déjà enregistré comme Client.
La réalisation de la commande de la part du Client équivaut á l´acceptation pleine et entière des prix, de la description des produits á la vente et des Conditions Générales de Vente, ainsi comme quelque autre spécifiée dans la propre commande.
TAILLE-PLUS informera au Client au plus tôt possible de la manque de disponibilité du produit solicité.
EXPEDITION
Une fois que la marchandise est sortie de nos bureaux, nous ferons un suivi du colis pour assurer la total livraison de la commande.
RENONCEMENT
L´acheteur disposera de 14 jours depuis le jour de livraison de la commande pour renoncer á celle-ci sans aucune pénalité et sans indication des raisons.
Le Client s´enchargera des frais de Retour ocasionés en conséquence du droit de Renonce.
Au cas ou il opte pour l´échange du produit, si le montant de la nouvelle commande est supérieur au montant des articles retournés, le Client devra payer la différence.Au cas contraire , si le montant de la nouvelle commande est inférieur aun montant initiel, TAILLE-PLUS émettra un BON pour le montant á utiliser pour le prochain achat.En tout cas le Client pourra soliciter le Remboursement du montant, que TAILLE-PLUS remboursera par le même mode de paiement utilisé par le Client.
Le Client devra exercer le droit de Renoncement en retournant le produit á TAILLE-PLUS Apdo 22 cp.46812 Aielo de Malferit ( Valencia, Espagne ).
GARANTIE:
En cas de produits défectueux ou erreur de notre part, le CLIENT pourra opter entre éxiger un remplacement ,l´échange , la réparation du produit ou le Retour du montant correspondant au prix et aux frais d´envoi occasionés.
La réparation ou Remplacement seront gratuits pour le CLIENT et devraient se réaliser dans un délai raisonable, depuis la notification de la part de CLIENT de la Non-Conformité.
Dans le cas d´opter par l´échange du produit , si le montant de la nouvelle commande est supérieur au montant des articles retournés, le CLIENT devra payer la différence.
Au cas contraire, si le montant de la nouvelle commande est inférieur au montant initial, TAILLE-PLUS émettra en BON du montant de la différence á utiliser pour un prochain achat.En tout cas le CLIENT pourra soliciter le Remboursement du montant,que TAILLE-PLUS remboursera par le même mode de paiement utilisé par le CLIENT.
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DÉLAI DE LIVRAISON
Seulement ils se donnent á titre indicatil, et ne peuvent pas en aucun cas, hayan passés, peut être objet de domage et intérêts ou de refuser.Si il ne se comunique pas le contraire, le délai de livraison habituel est de 48/72h ouvrables.
PROPRIÉTÉ INTÉLECTUELLE
Tous les éléments de ce site internet www.taille-plus.com,qu´ils soient visuels ou sonores, inclue la tecnologie, sont protégés par le Droit d´Auteur, de marques et de patentes.
CAUSES DE GRANDE FORCE
Aucune des parts seront responsable de ne pas accomplir totalment ou partiellement ou bien pour le Retard d´accomplir les obligations de conformité avec ce contrat, provoqués par des causes externes, hos de son control ( Causes de grande force).Il se considère que dans les Causes de Grande Force il doit s´incluire, dans aucune limitation: Guerre, Mutinurie, Insurection,altérations sévères dans la Sécurité d´Internet, défauts tècniques,accès non-autorisés et Intrusion dans les Servers du site web, grèves et défauts téléphoniques ou de Computers.
Si quelque des deux parts mentionne d´un cas de Grande Force, devra notifier á l´autre part dans un délai de dix jours ouvrables, vers le fait ou de l´imminent fait de ce cas.
Les parts sont d´accord á maintenir une conversation de manière oportune pour déterminer ensemble les Termes et Conditions pour remplir une commande, si il arriverait le cas de Grande Force.
Au bout d´un mois d´interruption dû a quelque cas de Grande Force, le VENDEUR pourra prendre la décision d´annuler la (les) commande et remboursera á l´ACHETEUR , si la situation est appliquée.
LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions sont soumisent par la Loi Espagnole qui sera appliquée dans ce contrat en matière d´interprétation,validité et exécution.

En cas de Contreverse ou Réclamation,le CONSOMATEUR se diirigera principalment au VENDEUR pour trouver une solution amicale.
CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES
En accompliment des disposés dela Loi Organique 15/1999 du 13 Décembre de Protection des Données de carácter personnel,les données de carácter personnel facilitées par l´ACHETEUR formeront part d´un fichier de Client du VENDEUR, pour but d´avoir une relation contractuelle,le control et gestion des ventes et ses paiements correspondants.

Le VENDEUR traitera ces données avec la maxime confidentialité et s´engage a en pas utiliser comme finalité différente á lesquelles elles ont été prises, ainsi comme les conserver avec les mesures qui garantisent leur Sécurité et évitent leur altération, perte, traitement ou accès non-autorisés.
Le VENDEUR s´engage á garder en Secret Professionel les données personnelles, inclue une fois terminée la relation contractuelle.

L´ ACHETEUR autorise au VENDEUR á conserver ces données pendant une période de cinq ans,une fois finie la relation contractuelle l´ACHETEUR a la Responsabilité d´exercer les droits d´accès,modification, annulation et opposition et se dirigeant avec une communication écrite a la Atention du VENDEUR ou á travers du site web, Section “ Votre Compte “.
RÈGLEMENT DE LITIGE
N´importe quelle commande réalisée á travers du site du VENDEUR est en accord avec le CLIENT, sans limite, aux Conditions de Vente on line sont soumises á la LOI ESPAGNOLE.